Présentation de la marque LE RESPECT DES CONVENANCES
Déposée le 7 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) LA CUISINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « LE RESPECT DES CONVENANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA CUISINE domicilié(e) Zone Industrielle des Grignons, 33190 LA REOLE (dossier no 2145563) - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 311 038 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT domicilié(e) (dossier no 2145563) - France.
La marque LE RESPECT DES CONVENANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633361.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA CUISINE SA (Société Anonyme) - Zone Industrielle des Grignons, 33190 LA REOLE (dossier no 2145563) - France - SIREN 312311038
CABINET THEBAULT - (dossier no 2145563) - France
Renouvellement sans limitation le 26 mai 1999 n°2145563 - Publication au BOPI 1999-05-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21
Inscription le 6 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301544 - Publication au BOPI 2000-06-06
Inscription le 18 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286768 - Publication au BOPI 1999-10-18
Appareils de lavage, machines à laver;appareils de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation;meubles; décoration intérieure notamment agencement de cuisines
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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